L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions générales suivantes, et régis par la législation de l’Angleterre et du pays de Galles.
Ce site Internet est fourni par l’Alliance pour un futur sans carie (ci-après : « ACFF »).
Le contenu (les images et le texte) du site est protégé par le droit d’auteur et les noms de marques, les marques de commerce, les logos, les étiquettes, la conception des emballages (« les Matériaux ») qui apparaissent sur le site appartiennent à l’ACFF ou à ses concédants de licence. En mettant ces Matériaux sur le site, l’ACFF n’accorde aucune licence d’utilisation ou de reproduction de ces Matériaux. Cependant, vous pouvez parcourir le site et télécharger et imprimer des extraits de ce site, pour votre usage personnel et non commercial seulement. Le contenu ne peut pas être copié, reproduit ou distribué (sous réserve des lois applicables) et ne peut être modifié ou incorporé dans un autre travail, une autre publication ou un autre site, que ce soit sous forme de documents papier ou sous forme électronique.
Les informations sur ce site ont été incluses en toute bonne foi, mais uniquement à titre informatif, et nul ne peut s’y fier à des fins particulières ; l’ACCF ne donne aucune garantie ni ne fait de déclaration quant à leur exactitude ou leur intégralité et ne doit pas (sauf quand une telle responsabilité ne peut pas être légalement exclue) être responsable de toute perte, tout dommage ou toute dépense de tout type pouvant survenir de votre accès ou de votre incapacité à accéder à ce site, ou tout site lié, ou de votre confiance dans les informations de ce site, y compris (mais sans s’y limiter), toute perte de bénéfice ou toute perte indirecte, accessoire ou consécutive.
En cliquant sur certains liens, le site vous dirigera vers d’autres sites Internet qui ne sont pas associés à l’ACFF. L’ACFF ne pourra assumer la responsabilité de ces sites ou des informations qu’ils contiennent.
Toutes les informations non-personnelles, les communications ou tous les documents que vous envoyez à ce site et à d’autres sites détenus et exploités par l’ACFF et ses filiales, ou ceux qui sont envoyés par courriel, sont non confidentiels. Nous sommes libres d’utiliser et de reproduire ces informations, librement, et quel que soit l’objectif. En particulier, nous serons libres d’utiliser toutes les idées, tous les concepts, le savoir-faire et les techniques contenus dans ces informations, quel que soit l’objectif, y compris le développement, la fabrication ou la commercialisation de produits.
Toutes les informations que vous envoyez à ce site et à d’autres sites détenues et exploitées par l’ACFF et ses filiales doivent être véridiques, et ne doivent pas enfreindre les droits des autres utilisateurs et doivent être licites.
L’ACFF se réserve le droit de retirer des produits mentionnés sur ce site et de modifier les contenus de ce site, y compris cette déclaration juridique, à tout moment et sans préavis.